L’urbanisme face au défi de l’environnement ?

Tout projet urbain qu’il s’inscrive dans une démarche de planification ou dans une perspective d’aménagement opérationnel, ne saurait être dissocié du contexte et des problèmes environnementaux. Le développement de l’habitat et des activités économiques sur un territoire, impacte l’environnement et influe directement sur le cadre de vie des citoyens (nuisances sonores, qualité de l’air, etc). La conduite d’opérations d’aménagement requiert des décisions concrètes et immédiates en terme d’énergie et d’environnement : choix de l’énergie de desserte, techniques de production de chaleur, conception et traitement des espaces extérieurs, réponse aux besoins de mobilité et de déplacement, organisation et gestion des déchets, traitement des eaux pluviales… et ceci, dès la phase amont de la conception jusqu’à la réalisation du projet d’aménagement. Ces interventions sur la maîtrise de l’énergie, la réduction des nuisances sont d’autant plus efficaces qu’elles interviennent le plus en amont possible, lorsque les opérations fondamentales telles que la mise en place d’un réseau de chaleur, la gestion des eaux pluviales, l’orientation des parcelles, le tracé des infrastructures de transport, la sauvegarde d’un espace boisé, peuvent encore être discutées.

Dans ce contexte, comment identifier et évaluer les différents impacts environnementaux ? Et surtout, comment trouver des réponses dans l’élaboration d’un projet urbain ou d’un outil de planification  qui fasse écho aux enjeux écologiques locaux et à un développement soutenable pour la population ?

La démarche, imaginée par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’énergie (ADEME), l’Approche Environnementale de l’Urbanisme ou AEU® facilite une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux, dans les projets d’aménagement et les documents d’urbanisme. L’objectif est de faire de l’environnement un élément fondateur des choix urbains.

Pourquoi développer une approche environnementale des projets urbains ?

L’AEU® permet de proposer une réflexion globale et transversale sur les préoccupations environnementales en amont des choix d’urbanisme opérationnel ou de planification. L’opportunité d’une telle approche se trouve renforcée d’une part par un contexte réglementaire incitatif et d’autre part, par les engagements nationaux, voire locaux.

Les objectifs de l’AEU® :

L’AEU® est une démarche généraliste qui consiste à analyser le projet le plus en amont possible. Elle s’applique aux opérations d’aménagement urbain que ce soit pour l’habitat ou pour des activités économiques (Zone d’Aménagement Concerté ou ZAC, lotissement, opération de renouvellement urbain) et aux documents de planification (SCOT, PLU). Elle permet d’accompagner le maître d’ouvrage tout au long de l’opération d’aménagement. Elle doit permettre de transcrire les objectifs environnementaux et énergétiques retenus dans l’ensemble de la procédure d’aménagement et par la suite dans les documents réglementaires et les documents contractuels qui vont s’imposer à chaque étape du projet.
Elle aborde différentes thématiques, environnement climatique, gestion de l’eau, gestion des paysages, et de la biodiversité, gestion des déplacements, desserte énergétique, environnement sonore, qualité de l’air, pollution des sols, gestion des déchets, formes urbaines et économie de l’espace, etc.

À qui s’adresse l’AEU® ?

L’AEU réunit deux partenaires. Sa réalisation dépend de ses maîtres d’ouvrage, les collectivités locales, les syndicats mixtes de SCOT, les sociétés d’aménagement, etc. Ensuite, les praticiens de l’aménagement et de l’urbanisme qui sont chargés de sa mise en œuvre : les CAUE, les agences d’urbanisme, les bureaux d’étude thématiques, etc.

Les étapes de mise en œuvre de l’AEU®

L’AEU® est un outil d’aide à la décision qui se compose de plusieurs phases successives.
Tout au long de ce processus, le maître d’ouvrage bénéficie de l’accompagnement du CAUE. Son aide consiste en l’analyse du contexte pour déterminer la faisabilité et cerner les principaux enjeux à résoudre. Alors, il intervient pour réaliser un cahier des charges pour la consultation des bureaux d’études spécialisés dans l’environnement et dans les démarches de prise en compte de la Qualité Environnementale dans le bâti (conception bioclimatique). Dans les différentes étapes de la procédure qui suivent, le rôle du CAUE est celui d’une assistance générale de la collectivité.
Ces étapes consistent en premier lieu en l’expertise du site. Le bureau d’étude choisi identifie les contraintes et les opportunités, et il évalue les besoins futurs.

Suite à ce travail préalable, il émet des préconisations permettant de répondre aux objectifs du projet en tenant compte des enjeux identifiés (préconisations intégrées dans le cahier technique pour une Zone d’Aménagement Concerté, dans cahier de prescriptions et de recommandations urbaines, architecturales et paysagères pour les Plans Locaux d’Urbanisme ou dans ses orientations d’aménagement). Enfin, le bureau d’étude peut assister le maître d’ouvrage dans le suivi du projet afin que les exigences environnementales définies soient respectées par les futurs concepteurs et aménageurs du projet. Durée : de 6 à 9 mois.

Une convention partenariale entre l’ADEME et les CAUE

En 2006, L’ADEME et l’Union Régionale des CAUE de Rhône-Alpes ont signé une convention partenariale pour le développement de l’Approche Environnementale de l’Urbanisme dans la Région. Ce partenariat prévoit que les CAUE apportent leur soutien aux collectivités désireuses de se lancer dans la démarche qualitative de l’AEU®.
L’ADEME et la Région Rhône-Alpes soutiennent financièrement ce développement. Des aides à la qualité sont également apportées par le Conseil général de Haute-Savoie dans le cadre d’une démarche “de type AEU®” pour la création de nouvelles zones d’activités économiques.

Le développement de l’AEU® en Haute-Savoie

Depuis deux ans, et plus particulièrement en 2008, les Approches Environnementales de l’Urbanisme ont intéressé les collectivités de la Haute-Savoie. Le CAUE, l’ADEME et la région Rhône-Alpes, ont été sollicités pour des projets variés que leurs maîtres d’ouvrages souhaitaient développer dans une logique respectueuse de l’environnement.

Ainsi, la commune de Megève (secteur de La Mottaz), a élaboré une démarche “AEU®” sur un site dédié à l’habitat. Autres exemples, la Communauté de Communes Arve-Salève et la commune de Reignier ont engagé une démarche approchée pour la requalification d’une zone d’activités intercommunale (ZAE de l’Eculaz), et aujourd’hui, la Communauté de Communes des Collines du Léman démarre la réalisation d’une AEU® sur les zones intercommunales d’activités de Perrignier et d’Allinges. Une station de montagne, Samoëns s’interroge actuellement sur l’impact environnemental de son développement futur et engage la première AEU® départementale sur un PLU. Enfin, les communes d’Annecy et de Metz-Tessy souhaitent créer de nouveaux quartiers innovants, représentatifs d’une nouvelle façon de faire de l’urbanisme et d’aménager le territoire (éco-quartiers).

Source photos : Teckhnê - Soberco Environnement.